PPRN MT CORMEILLES-EN-PARISIS

Numéro GASPAR :
95DDT20140002
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Bassin de risque :
VAL PARISIS
Département pilote :
Val-d'oise (95)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
95176 Cormeilles-en-Parisis Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
09/12/2024 Carte des aléas de référence 95DDT20140002 - CARTE_ALEAS_REF - 95DDT20140002_4_alea_carrieres Téléchargement
09/12/2024 Carte des aléas de référence 95DDT20140002 - CARTE_ALEAS_REF - 95DDT20140002_5_alea_gypse Téléchargement
23/10/2024 Porter à connaissance 95DDT20140002 - PAC - 95DDT20140002_8_recommandations Téléchargement
23/10/2024 Porter à connaissance 95DDT20140002 - PAC - 95DDT20140002_9_annexes Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 95DDT20140002 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 95DDT20140002 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 95DDT20140002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 95DDT20140002 - ARRETE_APPROBATION - 95DDT20140002_2_approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement

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