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PPRI Sausseron

Numéro GASPAR :
95DDT20130020
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Bassin de risque :
Valmondois Parmain
Département pilote :
Val-d'oise (95)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par ruissellement et coulée de boue
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
95480 Parmain Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
95628 Valmondois Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 95DDT20130020 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 95DDT20130020 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 95DDT20130020 - CARTE_ENJEUX Téléchargement
23/10/2024 Porter à connaissance 95DDT20130020 - PAC Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 95DDT20130020 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 95DDT20130020 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 95DDT20130020 - ARRETE_APPROBATION - 95DDT20130020_2_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 95DDT20130020 - ARRETE_PRESCRIPTION - 95DDT20130020_1_PRESCRIPTION Téléchargement

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