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PPRN-IF - Grambois 2013 Révision 1

Numéro GASPAR :
84DREAL20130001
Dernière mise à jour :
08/04/2025
Département pilote :
Vaucluse (84)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Feu de forêt
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
84052 Grambois Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Carte des aléas de référence 84DREAL20130001 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 84DREAL20130001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
- - Document not available
14/10/2024 Note de présentation du PPR 84DREAL20130001 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 84DREAL20130001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 84DREAL20130001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 84DREAL20130001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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