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PPRN-I - BV Issole [ Cabasse ]

Numéro GASPAR :
83DREAL20170036
Dernière mise à jour :
04/09/2025
Bassin de risque :
ISSOLE
Département pilote :
Var (83)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par ruissellement et coulée de boue
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
83026 Cabasse Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 83DREAL20170036 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 83DREAL20170036 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 83DREAL20170036 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 83DREAL20170036 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 83DREAL20170036 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 83DREAL20170036 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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