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PER-Oissel

Numéro GASPAR :
76DDTM19870002
Dernière mise à jour :
28/03/2025
Bassin de risque :
Seine
Département pilote :
Seine-maritime (76)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
76484 Oissel Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
09/12/2024 Carte des aléas de référence 76DDTM19870002 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 76DDTM19870002 - ARRETE_APPROBATION - note publication appro Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription Téléchargement

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