Retourner à la liste des départements

Révision du PPRI de Machilly

Numéro GASPAR :
74DDT20110023
Dernière mise à jour :
01/04/2025
Département pilote :
Haute-savoie (74)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
74158 Machilly Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 74DDT20110023 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 74DDT20110023 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 74DDT20110023 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 74DDT20110023 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 74DDT20110023 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 74DDT20110023 - ARRETE_ENQUETE_PUBL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 74DDT20110023 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page