PPR des Contamines Montjoies

Numéro GASPAR :
74DDT20110014
Dernière mise à jour :
01/04/2025
Département pilote :
Haute-savoie (74)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par lave torrentielle (torrent et talweg)
  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Avalanche

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
74085 Les Contamines-Montjoie Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 74DDT20110014 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 74DDT20110014 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
07/01/2025 Carte des enjeux et des zones urbanisées 74DDT20110014 - CARTE_ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 74DDT20110014 - CARTE_ALEAS_REF - SUD Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 74DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL - NORD Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 74DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL - SUD Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 74DDT20110014 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 74DDT20110014 - ARRETE_ENQUETE_PUBL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 74DDT20110014 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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