PPRi-Bassin Chautagne Révisant

Numéro GASPAR :
73PREF20130014
Dernière mise à jour :
02/01/2025
Bassin de risque :
Plaine de Chautagne
Département pilote :
Savoie (73)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
73073 Chanaz Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73085 Chindrieux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73091 Conjux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73180 Motz Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73218 Ruffieux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73286 Serrières-en-Chautagne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
73327 Vions Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 73PREF20130014 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 73PREF20130014 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 73PREF20130014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement

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