PPRI Durgeon aval

Numéro GASPAR :
70DDT20060010
Dernière mise à jour :
14/02/2025
Bassin de risque :
Durgeon
Département pilote :
Haute-saone (70)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
70363 MONTIGNY-LES-VESOUL Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70367 MONT-LE-VERNOIS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70388 NOIDANS-LES-VESOUL Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70417 PONTCEY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70428 PUSEY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70429 PUSY-ET-EPENOUX Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70433 QUINCEY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70513 VAIVRE-ET-MONTOILLE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70536 VELLE-LE-CHATEL Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
70550 VESOUL Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 70DDT20060010 - REGLEMENT_PPR - Règlement Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 70DDT20060010 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 70DDT20060010 - PLAN_ZONAGES_REGL - Carto ZR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation du 18-12-2008 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription Arrêté de prescription du 27-01-2006 Téléchargement

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