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PPRNi Val de Saône - Saône Moyen

Numéro GASPAR :
69DDT20120003
Dernière mise à jour :
02/01/2025
Bassin de risque :
Saône
Département pilote :
Rhone (69)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
69013 Arnas Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
69115 Limas Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
69264 Villefranche-sur-Saône Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 69DDT20120003 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 69DDT20120003 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 69DDT20120003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 69DDT20120003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 69DDT20120003 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 69DDT20120003 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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