PPR - Banyuls-sur-Mer

Numéro GASPAR :
66RTM20000029
Dernière mise à jour :
14/01/2025
Bassin de risque :
Ballaury
Département pilote :
Pyrenees-orientales (66)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue
  • Séisme
  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
    • Recul du trait de côte et de falaises

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
66016 BANYULS-SUR-MER Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 66RTM20000029 - REGLEMENT_PPR - Banyuls_sur_Mer Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 66RTM20000029 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Banyuls_sur_Mer Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 66RTM20000029 - PLAN_ZONAGES_REGL - Banyuls_sur_Mer Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 66RTM20000029 - PLAN_ZONAGES_REGL - Centre_ville_Banyuls_sur_Mer Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 66RTM20000029 - ARRETE_APPROBATION - Banyuls_sur_Mer Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 66RTM20000029 - ARRETE_APPROBA_MODIF - Banyuls_sur_Mer Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 66RTM20000029 - ARRETE_PRESCRIPTION - Banyuls_sur_Mer Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 66RTM20000029 - ARRETE_PRESCR_MODIF - Banyuls_sur_Mer Téléchargement

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