Sheet PPR detail

PPR - Les Cluses

Inondation
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Par ruissellement et coulée de boue
Mouvement de terrain
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
66063	Les Cluses	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	66RTM19960018 - REGLEMENT_PPR - Les_Cluses	Téléchargement
22/01/2025	Note de présentation du PPR	66RTM19960018 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Les_Cluses	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	66RTM19960018 - PLAN_ZONAGES_REGL - Les_Cluses	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	66RTM19960018 - ARRETE_APPROBATION - Les_Cluses	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté de prescription	66RTM19960018 - ARRETE_PRESCRIPTION - Les_Cluses	Téléchargement