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R111.3 - Fontpédrouse

Numéro GASPAR :
66RTM19920022
Dernière mise à jour :
14/01/2025
Bassin de risque :
Conflent
Département pilote :
Pyrenees-orientales (66)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Avalanche
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
  • Séisme
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
66080 Fontpédrouse Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 66RTM19920022 - REGLEMENT_PPR - Fontpédrouse Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 66RTM19920022 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Fontpédrouse Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 66RTM19920022 - PLAN_ZONAGES_REGL - Fontpédrouse_Saint_Thomas Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 66RTM19920022 - PLAN_ZONAGES_REGL - Fontpédrouse_village Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 66RTM19920022 - ARRETE_APPROBATION - Fontpédrouse Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 66RTM19920022 - ARRETE_PRESCRIPTION - Fontpédrouse Téléchargement

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