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PER - Coustouges

Numéro GASPAR :
66RTM19890087
Dernière mise à jour :
23/12/2024
Bassin de risque :
Tech
Département pilote :
Pyrenees-orientales (66)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
66061 Coustouges Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 66RTM19890087 - PLAN_ZONAGES_REGL - Coustouges Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 66RTM19890087 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Coustouges Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 66RTM19890087 - REGLEMENT_PPR - Coustouges Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 66RTM19890087 - ARRETE_APPROBATION - Coustouges Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 66RTM19890087 - ARRETE_PRESCRIPTION - Coustouges Téléchargement

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