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PPRN-Multi - BROUILLA

Numéro GASPAR :
66DDTM20080002
Dernière mise à jour :
20/03/2025
Département pilote :
Pyrenees-orientales (66)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
66026 Brouilla Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 66DDTM20080002 - REGLEMENT_PPR - Brouilla Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 66DDTM20080002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Brouilla Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 66DDTM20080002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Brouilla Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 66DDTM20080002 - ARRETE_APPROBATION - Brouilla Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 66DDTM20080002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Brouilla Téléchargement

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