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R111.3 sur la commune Artonne

Numéro GASPAR :
63DDT19880004
Dernière mise à jour :
25/02/2026
Département pilote :
Puy-de-dome (63)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
63012 Artonne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 63DDT19880004 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 63DDT19880004 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 63DDT19880004 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 63DDT19880004 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

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