Sheet PPR detail

PPRN-Mvt - Courgeon

Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
61129	Courgeon	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

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Date	Type de document	Nom du document
09/12/2024	Carte des aléas de référence	61DDT20150001 - CARTE_ALEAS_REF	Téléchargement
04/12/2024	Carte des enjeux et des zones urbanisées	61DDT20150001 - CARTES_ENJEUX	Téléchargement
04/12/2024	Carte des enjeux et des zones urbanisées	61DDT20150001 - CARTES_ENJEUX - informative	Téléchargement
23/10/2024	Porter à connaissance	61DDT20150001 - PAC	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	61DDT20150001 - PLAN_ZONAGES_REGL	Téléchargement
14/10/2024	Note de présentation du PPR	61DDT20150001 - NOTE_PRESENTAT_PPR	Téléchargement
14/10/2024	Règlement du PPR	61DDT20150001 - REGLEMENT_PPR	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	61DDT20150001 - ARRETE_APPROBATION	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	61DDT20150001 - ARRETE_APPROBATION - adaptation périmètre d'études	Téléchargement