PPR S -Bussy

Numéro GASPAR :
60DDT20130002
Dernière mise à jour :
13/02/2025
Département pilote :
Oise (60)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Tassements différentiels

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
60117 Bussy Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT20130002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonage réglementaire du PPRRGA Bussy Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 60DDT20130002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation du PPRRGA Bussy Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 60DDT20130002 - REGLEMENT_PPR - Règlement du PPRRGA Bussy Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 60DDT20130002 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté préfectoral d'approbation du PPRRGA Bussy du 25 juillet 2014 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 60DDT20130002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - Arrêté préfectoral de l'enquête publique du PPRRGA Bussy du 09 janvier 2014 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 60DDT20130002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté préfectoral de prescription du PPRRGA Bussy du 01 décembre 2011 Téléchargement

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