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PPRi Brenouille / Boran-sur-Oise modifié

Numéro GASPAR :
60DDT19970002
Dernière mise à jour :
03/03/2025
Bassin de risque :
Oise
Département pilote :
Oise (60)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
60513 Précy-sur-Oise Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60539 Rieux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60584 Saint-Leu-d'Esserent Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60589 Saint-Maximin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60670 Verneuil-en-Halatte Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60684 Villers-Saint-Paul Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
60686 Villers-sous-Saint-Leu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19970002 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZR_Villers_Saint_Paul Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19970002 - PLAN_ZONAGES_REGL - ZR_Villers_sous_Saint_Leu Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 60DDT19970002 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté préfectoral d'approbation du PPRi Brenouille / Boran_sur_Oise 14 Décembre 2000 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 60DDT19970002 - ARRETE_APPROBA_MODIF - Arrêté préfectoral d'approbation de la modification n°1 29 Janvier 2014 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 60DDT19970002 - ARRETE_APPROBA_MODIF - Arrêté préfectoral d'approbation de la modification n°1 sur la commune de Creil 28 Décembre 2011 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 60DDT19970002 - ARRETE_APPROBA_MODIF - Arrêté préfectoral d'approbation de la modification n°2 sur la commune de Creil 29 Janvier 2014 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 60DDT19970002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté préfectoral de prescription Beaurepaire Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 60DDT19970002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté préfectoral de prescription Boran_sur_Oise Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 60DDT19970002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté préfectoral de prescription Brenouille Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 60DDT19970002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté préfectoral de prescription Creil Téléchargement

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