PER sur la commune Clermont

Numéro GASPAR :
60DDT19870002
Dernière mise à jour :
14/02/2025
Bassin de risque :
Marne aval
Département pilote :
Oise (60)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
    • Tassements différentiels

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
60157 Clermont Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 60DDT19870002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Zonage réglementaire du PPR MT Clermont Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 60DDT19870002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Rapport de présentation du PPR MT Clermont Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 60DDT19870002 - REGLEMENT_PPR - Règlement du PPR MT Clermont Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 60DDT19870002 - ARRETE_APPROBATION - Arrêté préfectoral d'approbation du PPR MT Clermont du 20 février 1989 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 60DDT19870002 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrêté préfectoral de prescription du PPRMT Clermont 24 décembre 1987 Téléchargement

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