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PPRi Ornel

Numéro GASPAR :
55DDT20130001
Dernière mise à jour :
10/02/2025
Bassin de risque :
vallée de l'Ornel
Département pilote :
Meuse (55)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
55031 Baudonvilliers Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
55447 Rupt-aux-Nonains Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
55494 Sommelonne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 55DDT20130001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 55DDT20130001 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 55DDT20130001 - PLAN_ZONAGES_REGL - Sommelonne Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 55DDT20130001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 55DDT20130001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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