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PPR MT Neuves-Maisons

Numéro GASPAR :
54DDT19980020
Dernière mise à jour :
20/03/2025
Bassin de risque :
coteaux de Moselle
Département pilote :
Meurthe-et-moselle (54)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
54397 Neuves-Maisons Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 54DDT19980020 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 54DDT19980020 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 54DDT19980020 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 54DDT19980020 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 54DDT19980020 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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