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PPR Mvt-Coteau-révision part.

Numéro GASPAR :
49DDT20080011
Dernière mise à jour :
03/03/2025
Département pilote :
Maine-et-loire (49)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
49328 Saumur Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 49DDT20080011 - PLAN_ZONAGES_REGL - modification Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 49DDT20080011 - NOTE_PRESENTAT_PPR - modification Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 49DDT20080011 - REGLEMENT_PPR - intial_17012008 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 49DDT20080011 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 49DDT20080011 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 49DDT20080011 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 49DDT20080011 - ARRETE_PRESCR_MODIF Téléchargement

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