PPR de SAINT VITE

Numéro GASPAR :
47DDT20110023
Dernière mise à jour :
05/03/2025
Bassin de risque :
Lot
Département pilote :
Lot-et-garonne (47)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
47283 Saint-Vite Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 47DDT20110023 - REGLEMENT_PPR - SAINT VITE Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 47DDT20110023 - NOTE_PRESENTAT_PPR - SAINT VITE Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 47DDT20110023 - PLAN_ZONAGES_REGL - SAINT VITE Inondation Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 47DDT20110023 - PLAN_ZONAGES_REGL - SAINT VITE Instabilité des berges Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 47DDT20110023 - ARRETE_APPROBATION - SAINT VITE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 47DDT20110023 - ARRETE_APPROBA_MODIF - SAINT VITE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 47DDT20110023 - ARRETE_PRESCRIPTION - SAINT VITE Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 47DDT20110023 - ARRETE_PRESCR_MODIF - SAINT VITE Téléchargement

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