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PPR - Jusix

Numéro GASPAR :
47DDT20100013
Dernière mise à jour :
21/02/2025
Bassin de risque :
Marmandais
Département pilote :
Lot-et-garonne (47)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
47120 Jusix Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 47DDT20100013 - REGLEMENT_PPR - JUSIX Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 47DDT20100013 - NOTE_PRESENTAT_PPR - JUSIX Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 47DDT20100013 - PLAN_ZONAGES_REGL - JUSIX Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 47DDT20100013 - ARRETE_APPROBATION - JUSIX Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 47DDT20100013 - ARRETE_APPROBA_MODIF - JUSIX Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 47DDT20100013 - ARRETE_PRESCRIPTION - JUSIX Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification 47DDT20100013 - ARRETE_PRESCR_MODIF - JUSIX Téléchargement

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