PPR Petite Barguelonne

Numéro GASPAR :
46DDT20060005
Dernière mise à jour :
24/02/2025
Bassin de risque :
Petite Barguelonne
Département pilote :
Lot (46)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
46201 Montcuq-en-Quercy-Blanc Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
46263 Barguelonne-en-Quercy Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 46DDT20060005 - REGLEMENT_PPR - Petite Barguelonne Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 46DDT20060005 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Petite Barguelonne Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 46DDT20060005 - PLAN_ZONAGES_REGL - Bagat en Quercy Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 46DDT20060005 - PLAN_ZONAGES_REGL - Lebreuil Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 46DDT20060005 - PLAN_ZONAGES_REGL - Montcuq Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 46DDT20060005 - PLAN_ZONAGES_REGL - Saint Daunes Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 46DDT20060005 - PLAN_ZONAGES_REGL - Saint Pantaleon Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 46DDT20060005 - ARRETE_APPROBATION - Petite Barguelonne Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 46DDT20060005 - ARRETE_PRESCRIPTION - Petite Barguelonne Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)