Retourner à la liste des départements

PPRi-Loire Amont

Numéro GASPAR :
44DDTM19990006
Dernière mise à jour :
17/01/2025
Bassin de risque :
la Loire
Département pilote :
Loire-atlantique (44)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par remontées de nappes naturelles
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
44172 Sainte-Luce-sur-Loire Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44204 Thouaré-sur-Loire Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44213 Loireauxence Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49160 Ingrandes-Le Fresne sur Loire Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 44DDTM19990006 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 44DDTM19990006 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19990006 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 44DDTM19990006 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 44DDTM19990006 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page