PPRi-Loire Amont

Numéro GASPAR :
44DDTM19990006
Dernière mise à jour :
17/01/2025
Bassin de risque :
la Loire
Département pilote :
Loire-atlantique (44)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par remontées de nappes naturelles

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
44003 ANCENIS-SAINT-GEREON Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44009 BASSE-GOULAINE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44028 LE CELLIER Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44029 DIVATTE-SUR-LOIRE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44071 HAUTE-GOULAINE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44094 MAUVES-SUR-LOIRE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44104 MONTRELAIS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44115 OUDON Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44163 VAIR-SUR-LOIRE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44169 SAINT-JULIEN-DE-CONCELLES Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 44DDTM19990006 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 44DDTM19990006 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 44DDTM19990006 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 44DDTM19990006 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 44DDTM19990006 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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