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PPR - Bas-en-Basset

Numéro GASPAR :
43DDT20010034
Dernière mise à jour :
22/01/2025
Bassin de risque :
Loire
Département pilote :
Haute-loire (43)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
43020 Bas-en-Basset Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 43DDT20010034 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 43DDT20010034 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 43DDT20010034 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 43DDT20010034 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 43DDT20010034 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 43DDT20010034 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 43DDT20010034 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 43DDT20010034 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 43DDT20010034 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 43DDT20010034 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

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