PPRNPi Loire Briennon-St Pierre

Numéro GASPAR :
42DDT20100007
Dernière mise à jour :
22/12/2025
Bassin de risque :
Loire
Département pilote :
Loire (42)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
42026 Briennon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42177 Pouilly-sous-Charlieu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42267 Saint-Nizier-sous-Charlieu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42273 Saint-Pierre-la-Noaille Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 42DDT20100007 - REGLEMENT_PPR - règlement Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 42DDT20100007 - NOTE_PRESENTAT_PPR - rapport de présentation Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 42DDT20100007 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonage réglementaire Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 42DDT20100007 - ARRETE_APPROBATION - arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 42DDT20100007 - ARRETE_PRESCRIPTION - arrêté de prescription Téléchargement

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