Sheet PPR detail

PPRNPI RHINS TRAMBOUZE

Inondation
- Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Par ruissellement et coulée de boue

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
42289	Saint-Symphorien-de-Lay	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails
42293	Saint-Victor-sur-Rhins	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails
42294	Saint-Vincent-de-Boisset	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails
42300	Sevelinges	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails
69006	Amplepuis	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails
69066	Cours	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails
69070	Cublize	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails
69130	Meaux-la-Montagne	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails
69164	Ranchal	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails
69169	Ronno	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	42DDT20090009 - REGLEMENT_PPR - Réglement	Téléchargement
18/04/2025	Note de présentation du PPR	42DDT20090009 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	42DDT20090009 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonages réglementaires	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	42DDT20090009 - ARRETE_APPROBATION - arrêté d'approbation	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté de prescription	42DDT20090009 - ARRETE_PRESCRIPTION - arrêté de prescription interpréfectoral	Téléchargement