PSS de la Loire sur 6 communes

Numéro GASPAR :
42DDT20090002
Dernière mise à jour :
22/12/2025
Bassin de risque :
LOIRE
Département pilote :
Loire (42)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
42065 Civens Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42066 Cleppé Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42088 Épercieux-Saint-Paul Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42143 Mizérieux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42155 Nervieux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42174 Poncins Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 42DDT20090002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 42DDT20090002 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 42DDT20090002 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

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