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Révision PPR MVT Cornod

Numéro GASPAR :
39DDT20200002
Dernière mise à jour :
20/02/2025
Bassin de risque :
Cornod
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39166 Cornod Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
09/12/2024 Carte des aléas de référence 39DDT20200002 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20200002 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20200002 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20200002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 39DDT20200002 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 39DDT20200002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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