PPR MVT : reculée d'Arbois

Numéro GASPAR :
39DDT20110029
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Bassin de risque :
reculée d'Arbois
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39013 Arbois Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39325 Mesnay Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39425 Les Planches-près-Arbois Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110029 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonage réglementaire partie Nord 21/07/1997 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110029 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonage réglementaire partie Sud 21/07/1997 Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110029 - REGLEMENT_PPR - Règlement 21/07/1997 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 39DDT20110029 - ARRETE_APPROBATION - AP n°934 du 21/07/97 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)