PPR MVT : Pretin

Numéro GASPAR :
39DDT20110021
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Bassin de risque :
Pretin
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39444 Pretin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
09/12/2024 Carte des aléas de référence 39DDT20110021 - CARTE_ALEAS_REF - Cartes des contraintes 01/03/1999 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110021 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonage réglementaire 01/03/1999 Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110021 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Rapport justificatif 01/03/1999 Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110021 - REGLEMENT_PPR - Règlement 01/03/1999 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 39DDT20110021 - ARRETE_APPROBATION - AP n°347 du 01/03/99 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)