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PPR MVT Chaux-Champagny-PontHery

Numéro GASPAR :
39DDT20110016
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39133 Chaux-Champagny Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39436 Pont-d'Héry Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110016 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de Zonage réglementaire 25/09/1998 Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110016 - REGLEMENT_PPR - Règlement 25/09/1998 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 39DDT20110016 - ARRETE_APPROBATION - AP n°1972 du 25/09/98 Téléchargement

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