PPR MVT de Vouglans Nord

Numéro GASPAR :
39DDT20110014
Dernière mise à jour :
21/03/2025
Bassin de risque :
Vouglans Nord
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39038 Barésia-sur-l'Ain Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39061 Boissia Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39106 Charchilla Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39175 Coyron Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39278 Largillay-Marsonnay Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39307 Maisod Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39333 Moirans-en-Montagne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39397 Orgelet Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39408 Patornay Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39435 Pont-de-Poitte Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110014 - NOTE_PRESENTAT_PPR - rapport justificatif Barésia Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110014 - NOTE_PRESENTAT_PPR - rapport justificatif Boissia Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110014 - NOTE_PRESENTAT_PPR - rapport justificati fCharchilla Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110014 - NOTE_PRESENTAT_PPR - rapport justificatif Coyron Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110014 - NOTE_PRESENTAT_PPR - rapport justificatif Largillay marsonnay Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110014 - NOTE_PRESENTAT_PPR - rapport justificatif Maisod Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110014 - NOTE_PRESENTAT_PPR - rapport justificatif Moirans en Montagne Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110014 - NOTE_PRESENTAT_PPR - rapport justificatif Orgelet Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 39DDT20110014 - NOTE_PRESENTAT_PPR - rapport justificatif Patornay Téléchargement

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