R111.3 - Notre-Dame-de-Mésage

Numéro GASPAR :
38RTM19910005
Dernière mise à jour :
21/03/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38279 Notre-Dame-de-Mésage Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 38RTM19910005 - REGLEMENT_PPR - Reglement_notre_dame_de_mesage_6pages.pdf Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR 38RTM19910005 - NOTE_PRESENTAT_PPR - 38279_R111_3_PRESENTATION_19911227.pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38RTM19910005 - PLAN_ZONAGES_REGL - 38279_R111_3_ZONAGE_19911227.pdf Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38RTM19910005 - ARRETE_APPROBATION - Arrete_notre_dame_de_mesage_2pages.pdf Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)