Sheet PPR detail

R111.3 - Marcieu

Mouvement de terrain
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
Avalanche
Inondation
- Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
38217	Marcieu	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	38RTM19770004 - REGLEMENT_PPR - 38217_R111_3_reglement_19740912.pdf	Téléchargement
15/10/2024	Plan de zonages réglementaires	38RTM19770004 - PLAN_ZONAGES_REGL - 38217_R111_3_ZONAGE_19770404.pdf	Téléchargement
01/01/2020	Arrêté d'approbation	38RTM19770004 - ARRETE_APPROBATION - 19770404	Téléchargement