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R111.3 - Pierre-Châtel

Numéro GASPAR :
38RTM19760010
Dernière mise à jour :
21/03/2025
Bassin de risque :
-
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par remontées de nappes naturelles
  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38304 Pierre-Châtel Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 38RTM19760010 - REGLEMENT_PPR - 38304_R111_3_REGLEMENT_19790402.pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38RTM19760010 - PLAN_ZONAGES_REGL - 38304_R111_3_ZONAGE_19790402.pdf Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38RTM19760010 - ARRETE_APPROBATION - 38304_R111_3_AP_19790402.pdf Téléchargement

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