PPR - Le Bourg-d'Oisans

Numéro GASPAR :
38DDT20200002
Dernière mise à jour :
11/04/2025
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain
  • Avalanche
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue
    • Par remontées de nappes naturelles

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38052 Le Bourg-d'Oisans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20200002 - PLAN_ZONAGES_REGL - 2_4_PPRN_BO_ZonReg_CAD3_centresud_AP_vsigne.pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20200002 - PLAN_ZONAGES_REGL - 2_4_PPRN_BO_ZonReg_CAD4_Sud_AP_vsigne.pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20200002 - PLAN_ZONAGES_REGL - 2_4_PPRN_BO_ZonReg_CAD_A0_AP_vsigne.pdf Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20200002 - PLAN_ZONAGES_REGL - zone urb A0 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38DDT20200002 - ARRETE_APPROBATION - _ARRT_appro_PPRN Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38DDT20200002 - ARRETE_APPROBATION - décision autorité environnementale20171011 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 38DDT20200002 - ARRETE_PRESCRIPTION - 20090211_AP_PRESCRI_PPRN_38052_abroge.pdf Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 38DDT20200002 - ARRETE_PRESCRIPTION - _ArrtPrescript_signe_original Téléchargement

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