Retourner à la liste des départements

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'approbation 34DDTM20150011 - ARRETE_APPROBATION - SAUSSINES Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 34DDTM20150011 - ARRETE_PRESCRIPTION - SAUSSINES Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 34DDTM20150011 - PLAN_ZONAGES_REGL - SAUSSINES Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 34DDTM20150011 - CARTE_ALEAS_REF - SAUSSINES Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 34DDTM20150011 - REGLEMENT_PPR - SAUSSINES Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 34DDTM20150011 - NOTE_PRESENTAT_PPR - SAUSSINES Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page