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PPRi Sansan

Numéro GASPAR :
32DDT20140484
Dernière mise à jour :
26/02/2025
Bassin de risque :
Gers sud
Département pilote :
Gers (32)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
32411 Sansan Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 32DDT20140484 - REGLEMENT_PPR - règlement_PPRI_Sansan Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 32DDT20140484 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note_communale_Sansan Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 32DDT20140484 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plans_zonages_réglementaires_Sansan Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 32DDT20140484 - ARRETE_APPROBATION - Arrete_approbation_Sansan Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 32DDT20140484 - ARRETE_PRESCRIPTION - Arrete_prescription_2014 Téléchargement

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