Retourner à la liste des départements

PPR Hers-Mort moyen

Numéro GASPAR :
31DDT20150075
Dernière mise à jour :
16/04/2025
Bassin de risque :
Hers-Mort
Département pilote :
Haute-garonne (31)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
31169 Escalquens Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 31DDT20150075 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 31DDT20150075 - CARTE_ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 31DDT20150075 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 31DDT20150075 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 31DDT20150075 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 31DDT20150075 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page