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PPri communal de Baron

Numéro GASPAR :
30DDTM20140004
Dernière mise à jour :
17/12/2024
Bassin de risque :
Gardon
Département pilote :
Gard (30)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
30030 Baron Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 30DDTM20140004 - REGLEMENT_PPR - BARON Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 30DDTM20140004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - ANNEXE_RAPPORT_HYDRAULIQUE Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 30DDTM20140004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - BARON Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 30DDTM20140004 - PLAN_ZONAGES_REGL - BARON Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 30DDTM20140004 - ARRETE_APPROBATION - BARON Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification ARRÊTÉ N°30-2022-01-03-00007 portant modification de l’arrêté préfectoral n°30-2016-09-16-0111 du 16 septembre 2016 en vue de la régularisation de la procédure d’élaboration du PPRi de Baron Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 30DDTM20140004 - ARRETE_PRESCRIPTION - BARON Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification arrêt n° 19MA01122 du 25 juin 2021 de la cour administrative d’appel de Marseille Téléchargement

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