Fiche PPR - PPri communal de Baron
PPri communal de Baron
Numéro GASPAR :
30DDTM20140004
Dernière mise à jour :
17/12/2024
Bassin de risque :
Gardon
Département pilote :
Gard
(30)
Type de risque et sous-risques associés :
Inondation
Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Communes ou villes concernées
Cities
Date état
Date sous-état
Aléas
30030
Baron
Opposable
01/01/2020
Approuvé
01/01/2020
Détails
Documents disponibles (format PDF)
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Date
Type de document
Nom du document
14/10/2024
Règlement du PPR
30DDTM20140004 - REGLEMENT_PPR - BARON
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18/04/2025
Note de présentation du PPR
30DDTM20140004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - ANNEXE_RAPPORT_HYDRAULIQUE
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18/04/2025
Note de présentation du PPR
30DDTM20140004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - BARON
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15/10/2024
Plan de zonages réglementaires
30DDTM20140004 - PLAN_ZONAGES_REGL - BARON
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01/01/2020
Arrêté d'approbation
30DDTM20140004 - ARRETE_APPROBATION - BARON
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01/01/2020
Arrêté d'approbation de la modification
ARRÊTÉ N°30-2022-01-03-00007 portant modification de l’arrêté préfectoral n°30-2016-09-16-0111 du 16 septembre 2016 en vue de la régularisation de la procédure d’élaboration du PPRi de Baron
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01/01/2020
Arrêté de prescription
30DDTM20140004 - ARRETE_PRESCRIPTION - BARON
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01/01/2020
Arrêté de prescription de la modification
arrêt n° 19MA01122 du 25 juin 2021 de la cour administrative d’appel de Marseille
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