PSS - Rhône Amont

Numéro GASPAR :
30DDTM20130132
Dernière mise à jour :
27/02/2025
Bassin de risque :
Rhône
Département pilote :
Gard (30)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
30011 Les Angles Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
30202 Pont-Saint-Esprit Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
30209 Pujaut Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
30221 Roquemaure Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
30226 Saint-Alexandre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
30251 Saint-Étienne-des-Sorts Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
30342 Vénéjan Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
30351 Villeneuve-lès-Avignon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 30DDTM20130132 - REGLEMENT_PPR - REGLEMENT Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 30DDTM20130132 - PLAN_ZONAGES_REGL - PSS_RHONE_AMONT Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 30DDTM20130132 - ARRETE_APPROBATION - PPS_RHONE_AMONT Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 30DDTM20130132 - ARRETE_PRESCRIPTION - LES_ANGLES Téléchargement

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