PPRN-I - Boucle de Poses

Numéro GASPAR :
27DDT20010003
Dernière mise à jour :
24/12/2024
Bassin de risque :
Vallée de l'Eure et de la Seine
Département pilote :
Eure (27)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
27394 Martot Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27458 Pîtres Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27469 Pont-de-l'Arche Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27471 Porte-de-Seine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27474 Poses Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27528 Le Vaudreuil Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27537 Saint-Étienne-du-Vauvray Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27598 Saint-Pierre-du-Vauvray Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27673 Vatteville Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27701 Val-de-Reuil Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 27DDT20010003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Val de Reuil Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 27DDT20010003 - PLAN_ZONAGES_REGL - Vatteville Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 27DDT20010003 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 27DDT20010003 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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