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PPRn - BESAYES

Numéro GASPAR :
26DDT20180001
Dernière mise à jour :
26/03/2025
Département pilote :
Drome (26)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
26049 Bésayes Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 26DDT20180001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 26DDT20180001 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées 26DDT20180001 - CARTE_ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 26DDT20180001 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 26DDT20180001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 26DDT20180001 - ARRETE_PRESCRIPTION - Bésayes Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prorogation 26DDT20180001 - ARRETE_PROROGATION - Bésayes Téléchargement

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