Plan-de-Baix

Numéro GASPAR :
26DDT20080003
Dernière mise à jour :
19/03/2025
Département pilote :
Drome (26)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
26240 Plan-de-Baix Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 26DDT20080003 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 26DDT20080003 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 26DDT20080003 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 26DDT20080003 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 26DDT20080003 - ARRETE_PRESCRIPTION - Plan_de_Baix Téléchargement

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